En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://gbconception.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Bofelli Guillaume – GB CONCEPTION
Contact : gbconception@outlook.fr 06 59 07 28 64
Adresse : 34, La Joannade 07700 Bourg-Saint-Andéol.
Identification de l’entreprise : SASU
Bofelli Guillaume
GB CONCEPTION au capital social de 3000€
SIREN : 901510206
RCS : Aubenas B 901 510 206
Adresse postale : 34, La Joannade 07700 Bourg-Saint-Andéol
Directeur de la publication : Bofelli Guillaume
Contact : gbconception@outlook.fr
Hébergeur : OVH
Délégué à la protection des données : GB Conception
gbconception@outlook.fr
Agence / Webmaster :
Flo Studio and Co
7 avenue Edouard Branly
26700 Pierrelatte
hello@flostudioandco.com
Bofelli Guillaume – GB CONCEPTION est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Bofelli Guillaume – GB CONCEPTION.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
GB CONCEPTION ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://gbconception.fr.
GB CONCEPTION décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://gbconception.fr.
GB CONCEPTION s’engage à sécuriser au mieux le site https://gbconception.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact, formulaire de contact ou demande de devis gratuit) sont à la disposition des utilisateurs.
GB CONCEPTION se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, GB CONCEPTION se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://gbconception.frdispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : gbconception@outlook.fr.
Finalité des données collectées
www.gbconception.com est susceptible de traiter tout ou partie des données :
www.gbconception.com ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.
Le site https://gbconception.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://gbconception.fr.
La navigation sur le site https://gbconception.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 3 mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez le point 4 « CNIL et gestion des données personnelles ».
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://gbconception.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
Entreprise de métallerie, soudure et bureau d’études en Drôme-Ardèche.
06 59 07 28 64
gbconception@outlook.fr
Conception Flo Studio and Co ©2024 Mentions légales